Mentions légales

Éditeur du site

Le site mymodefrance.com et le service Toneside sont édités par :

Dénomination sociale :         MY MODE
Forme juridique :              [à compléter avant mise en service]
Capital social :               [à compléter avant mise en service]
Siège social :                 21 Rue Paul Bert, 69003 Lyon

SIREN :                          927889758
SIRET / RCS :                    [à compléter avant mise en service]
TVA intracommunautaire :         [à compléter avant mise en service]

Adresse électronique :         support@mymodefrance.com
Téléphone :                    7087 5349 3

Les mentions signalées comme étant à compléter le seront avant la mise en service commerciale du site. Elles font l'objet d'une obligation légale de publication et ne constituent pas des informations facultatives.

Directeur de la publication

Directeur de la publication : [à compléter avant mise en service]

Le directeur de la publication peut être contacté à l'adresse support@mymodefrance.com.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Nom :        [à compléter avant mise en service]
Adresse :    [à compléter avant mise en service]
Téléphone :  [à compléter avant mise en service]

Médiateur de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant :

[à compléter avant mise en service]
[à compléter avant mise en service]
[à compléter avant mise en service]

Le recours à la médiation est possible après avoir tenté de résoudre le litige directement auprès de notre service client par une réclamation écrite.

Cette information est également publiée dans nos conditions générales de vente et sur la page médiation de la consommation.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site — textes, interfaces, illustrations, code source, dénomination Toneside — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les photographies de vêtements que vous téléversez restent votre propriété. Vous nous accordez uniquement le droit de les traiter afin de vous fournir le service, dans les conditions décrites par la politique de confidentialité.

Contact

Pour toute question relative au site ou au service, écrivez à support@mymodefrance.com ou appelez le 7087 5349 3. Nous répondons sous un jour ouvré.

Courrier postal : 21 Rue Paul Bert, 69003 Lyon.